Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet Les Confiseries de Roel l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site internet Les Confiseries de Roel est édité par :

  • Nom / Prénom : Dylan-Hermes GLEGLAUD KOUASSI

  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)

  • Adresse du siège : 20 rue du parc , 01550 Collonges 

  • Numéro de SIRET : En cours d'immatriculation

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Adresse e-mail de contact : contact.lesconfiseriesderoel@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication et responsable légal du site est :

  • Nom et prénom : Dylan-Hermes GLEGLAUD KOUASSI

3. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :

  • Raison sociale : Shopify Inc.

  • Adresse postale : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Numéro de téléphone : +1 613 241 2828

  • Adresse e-mail : assistance@shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Les Confiseries de Roel (textes, graphismes, logos, photographies, images, arborescence) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Gestion des données personnelles (RGPD)

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